top of page
  • TripAdvisor
  • Facebook
  • Instagram

MENTIONS LÉGALES

I

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom et prénom : Donatien GANUCHAUD
Statut : Loueur en meublé non professionnel (LMNP)
Adresse : 10C rue du Port Saint-Jacques – 56370 SARZEAU
Téléphone : 06 68 98 00 53
Adresse e-mail : dganuch@hotmail.fr

Responsable de la publication

Donatien GANUCHAUD

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671 – Israël
Site web : www.wix.com

Activité

Le site a pour objet la présentation et la location d’un bien immobilier meublé proposé à la location saisonnière dans le cadre du statut de loueur en meublé non professionnel (LMNP).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, graphismes, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation préalable, sauf pour un usage strictement personnel et privé.

Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi exactes que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une mauvaise interprétation des informations publiées.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires présents sur le site sont destinées uniquement à la gestion des demandes de contact et de réservation.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.
Toute demande peut être adressée par email à : dganuch@hotmail.fr

Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement, de mesurer l’audience et d’améliorer l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

Droit applicable

Les présentes informations légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page